Déposée le 15 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) ALLIBERT GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RENESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIBERT GROUP domicilié(e) 1343 rue Aristide Berges, ZI Centr'Alp,38340 VOREPPE (dossier no 2249326) - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 083 745 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE, 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2249326) - 38025 - France.
La marque RENESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1251103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIBERT GROUP, Société Anonyme - 1343 rue Aristide Berges, ZI Centr'Alp,38340 VOREPPE (dossier no 2249326) - 38340 - France - SIREN 410083745
CABINET HECKE - WTC EUROPOLE, 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 (dossier no 2249326) - 38025 - France
Renouvellement sans limitation n°2025351 - Publication au BOPI 1993-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-14
Inscription le 9 janvier 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°385954 - Publication au BOPI 2004-01-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-33
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-10
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2003 n°2249326 - Publication au BOPI 2003-09-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-37
Inscription le 7 août 2002 - Concession de licence n°351351 - Publication au BOPI 2002-08-07
Inscription le 15 juillet 2002 - Changement de dénomination n°350370 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 29 décembre 1997 - Changement de dénomination n°247409 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 9 novembre 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°165730 - Publication au BOPI 1993-11-09
Inscription le 15 mars 1993 - Transmission de propriété n°156244 - Publication au BOPI 1993-03-15
Inscription le 29 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°247410 - Publication au BOPI 1997-12-29
Inscription le 10 mai 2001 - Gage constitué n°323527 - Publication au BOPI 2001-05-10
Inscription le 15 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350369 - Publication au BOPI 2002-07-15
Inscription le 26 juin 2002 - Changement de dénomination n°349639 - Publication au BOPI 2002-06-26
Inscription le 15 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156243 - Publication au BOPI 1993-03-15
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué);brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;accessoires de salle de bains, en particulier appliques lumineuses, porte savons, porte gants de toilette, porte verres à dents et verres, patères, tablettes de lavabos, porte serviettes, boites à déchets, poubelles, distributeurs de désinfectants, de papiers hygiéniques, de serviettes, de mouchoirs;ponts de baignoire, tabourets, abattants de cuvettes de W.C.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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